Déposée le 24 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOLITO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « SKULL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-14 du 2 avril 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOLITO domicilié(e) 2 rue du Pont St Marcel,57000 METZ - 57000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 994 989 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Carlos PAVICICH TOLITO domicilié(e) 2 rue du Pont St Marcel,57000 METZ - 57000 - France.
La marque SKULL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275672.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOLITO (s.a.r.l.) - 2 rue du Pont St Marcel,57000 METZ - 57000 - France - SIREN 389994989
Monsieur Carlos PAVICICH TOLITO - 2 rue du Pont St Marcel,57000 METZ - 57000 - France
Inscription le 3 août 2004 - retrait partiel n°396905 - Publication au BOPI 2004-08-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41
Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14
Câbles et connectique pour instruments de musique. Instruments de musique. Instruments de musique électronique ; cordes pour instruments de musique ; étuis et housses pour instruments de musique ; pédales d'effets et multieffets pour la musique ; pièces pour guitares électriques ; pièces pour basses électriques ; sangles pour instruments de musique ; batteries ; instruments de percussion pour la musique ; baguettes pour batteries ; accordeurs électroniques pour la musique ; guitares électriques ; basses électriques. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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